Droits spécifiques

Vous êtes propriétaire d’un cheval ? Vous réalisez une plus-value lors de la revente de celui-ci ? Vous vous demandez si cette plus-value ... Lire la suite

Faut-il un contrat de vente pour vendre un cheval ? Faut-il réaliser une visite vétérinaire avant la vente ? Doit-on procéder à un essai du ... Lire la suite

Vous êtes propriétaire de chevaux de course ? Vous percevez des gains ? Vous vous demandez si ces gains sont soumis à la TVA ?  Depuis 1984, il ... Lire la suite

Vous êtes propriétaire d’un cheval ? Vous réalisez une plus-value lors de la revente de celui-ci ? Vous vous demandez si cette plus-value ... Lire la suite

Faut-il un contrat de vente pour vendre un cheval ? Faut-il réaliser une visite vétérinaire avant la vente ? Doit-on procéder à un essai du ... Lire la suite

Vous avez acheté un cheval inapte à la compétition ? Vous demandez l’annulation du contrat de vente ? Vous souhaitez que l’on vous ... Lire la suite

Lors de cette vente aux enchères, deux époux se portent acquéreur d’un cheval. L’adjudication a lieu à un prix d’environ 45 000 ... Lire la suite

Une expertise avait tranché : le cheval mesurait 1,52 m et non 1,50 m comme cela avait été indiqué sur le contrat de vente. L’écart n’est ... Lire la suite